Conseil Municipal du 09 novembre 2011



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-227Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 28 septembre 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-228Revalorisation des tarifs d'utilisation du centre de loisirs Marc Julien - Délibération - (sans annexe)
2011-229Contrat Educatif Local : demande de subvention à l'Etat - Délibération - (sans annexe)
2011-230Cessation de la gestion en régie directe des structures municipales de personnes âgées - Délibération - (sans annexe)
2011-231Convention de partenariat avec l'Association Accueil et Confort pour Personnes Agées - Délibération - (sans annexe)
2011-232Convention d'utilisation du centre de loisirs aquatiques « Le Nautile » - Délibération - (sans annexe)
2011-233Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association FJT L'Accueil - Délibération - (sans annexe)
2011-234Actualisation des tarifs du service Sécurité Urbaine/Places et Marchés - Délibération - (sans annexe)
2011-235Revalorisation des tarifs d'intervention du Pôle Environnement, Hygiène et Santé - Délibération - (sans annexe)
2011-236Revalorisation des tarifs d'intervention du Pôle Environnement, Hygiène et Santé - Délibération - (sans annexe)
2011-237Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association Centre Culturel de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-238Subvention exceptionnelle à l'Association Théâtre Pêle-Mêle - Délibération - (sans annexe)
2011-239Subvention exceptionnelle à l'Association Villefranche Beaujolais Kalarach - Délibération - (sans annexe)
2011-240Subvention exceptionnelle à l'Alliance Française en Moldavie - Délibération - (sans annexe)
2011-241Subvention exceptionnelle à l'Association Janimaville - Délibération - (sans annexe)
2011-242Musée Paul Dini : mise en vente du catalogue « Hommage à Marcel MICHAUD » - Délibération - (sans annexe)
2011-243Service des Archives : don de documents à d'autres collectivités - Délibération - (sans annexe)
2011-244Construction du centre nautique Saint Exupéry - Avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2011-245Renouvellement de la convention de partenariat avec I Association des Ludothèques de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-246Taxe d'aménagement - Délibération - (sans annexe)
2011-247Décision modificative n° 5 de 2011 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2011-248Décision modificative n° 1 de 2011 au budget annexe Résidence Athena - Délibération - (sans annexe)
2011-249Décision modificative n° 1 de 2011 au budget annexe Résidence G. Mérard - Délibération - (sans annexe)
2011-250Demande de garanties d'emprunts - Habitat BVS - Construction de 21 logements 138 rue Ampère à Villefranche/Saône - Délibération - (sans annexe)
2011-251Régime indemnitaire des cadres d'emplois des techniciens - Mise en conformité avec la réglementation - Délibération - (sans annexe)
2011-252Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2011-253Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : contrat de donation entre la Ville de Villefranche et Mme Alexandra PIOLET - Délibération - (sans annexe)
2011-254Question orale de M. FROMENT, Conseiller Municipal - Délibération - (sans annexe)